Conditions Générales de Vente pour l’Art-Thérapeute Maryline Girard en tant qu’auto-entrepreneur et en collaboration avec l’association Créer sa vie.
1-Champ d’application.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations d’Art-Thérapie proposées par l’Art-Thérapeute Maryline Girard en tant qu’auto-entrepreneur, en collaboration avec l’association Créer sa vie. Elles régissent les relations contractuelles entre l’Art-Thérapeute et le client, définissant les droits et obligations de chaque partie.
2-Prestations et Tarifs
L’Art-Thérapeute propose des séances d’Art-Thérapie dans le cadre de son activité en tant qu’auto-entrepreneur, en collaboration avec l’association. Les prestations suivantes seront facturés par l’association : Groupe, Stage, peintures familiale,
tandis que d’autres seront facturés par l’auto-entreprise de l’Art-Thérapeute : Individuel et Séniors.
Les tarifs des prestations sont communiqués au client lors de la prise de rendez-vous ou par le biais du site internet www.magirartherapie.com.
3-Modalités de Paiement
Le paiement des prestations d’Art-Thérapie facturées par l’association sera effectué selon les modalités définies par celle-ci. Pour les prestations facturées par l’auto-entrepreneur, le paiement peut être effectué en espèces, par chèque ou par virement bancaire, selon les modalités convenues entre les parties. Les frais éventuels liés au paiement sont à la charge du client.
4-Annulation et Report
En cas d’annulation ou de report d’une séance d’Art-Thérapie, le client est tenu d’en informer l’Art-Thérapeute dans les meilleurs délais. Les conditions d’annulation et de report spécifiques à chaque type de prestation seront précisées par l’association ou par l’auto-entrepreneur.
5-Responsabilités
L’Art-Thérapeute s’engage à exercer son activité avec professionnalisme et à respecter les règles éthiques propres à l’Art-Thérapie. Cependant, il est important de noter que l’Art-Thérapie ne se substitue pas à une prise en charge médicale ou psychologique et ne peut en aucun cas garantir des résultats spécifiques.
6-Confidentialité
Toutes les informations échangées entre le client et l’Art-Thérapeute sont strictement confidentielles. L’Art-Thérapeute s’engage à respecter le secret professionnel conformément à la législation en vigueur.
7-Propriété intellectuelle
Les créations artistiques réalisées par le client lors des séances d’Art-Thérapie demeurent sa propriété intellectuelle. Cependant, l’Art-Thérapeute se réserve le droit d’utiliser ces créations à des fins pédagogiques ou promotionnelles, tout en veillant à préserver l’anonymat et la confidentialité du client.
8-Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la législation en vigueur.
9-Modification des Conditions Générales de Vente
L’Art-Thérapeute se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales.
